GES-droits concerne la gestion des droits d’auteurs et dérivés et les droits forfaitaires. GES-droits permet d’effectuer des calculs de provisions mensuelles à des fins de reporting, des calculs de droits d’auteur, d’éditer l’ensemble des déclarations sociales et fiscales obligatoires. Il se compose d’un module commun a tous les éditeurs et il peut être adapté aux spécificités de chaque société. Ges-Droits comporte des tables de paramétrage vous permettant de personnaliser votre logiciel.
Fonctions de base
Gestion des bénéficiaires
Auteurs, traducteurs, directeurs de collection, Agences, …etc. Gestion de leurs coordonnées postales et fiscales Gestion des cotisations, des informations de TVA
Gestion des contrats
Ges-Droit permet de référencer les contrats liant l’éditeur à l’auteur. Chaque contrat renseigne les différentes caractéristiques juridiques ainsi que les conditions de rémunération de l’auteur. Cela permet d’enregistrer toutes les données nécessaires aux contrats de l’auteur et de gérer l’ensemble de vos contacts.
Déclarations sociales et Fiscales
Permet d’éditer les déclarations en fonction des pays, législations et réglementations.
- État Urssaf au format intégrable directement sur le site de l’URSSAF,
- État des retenues à la source pour les auteurs résidant à l’étranger,
- État d’aide à la déclaration de TVA
- État DAS2 des montants à déclarer pour chaque auteur,
- Courrier indiquant aux auteurs le montant des droits à déclarer à l’administration fiscale.
Enregistrement des règlements
- Règlement des droits calculés, d’avances sur droits, d’à-valoir, de droits forfaitaires.
- Edition des courriers
Gestion des ventes et des informations de stock
Intégration des mouvements quantitatifs et valeurs de la période de référence de calcul des droits sous un format prédéterminé. Plusieurs fichiers différents peuvent être traités. Une option permet de tester les fichiers avant l’intégration et d’éditer la liste des anomalies rencontrées
Calcul des droits d’auteurs, des droits Sofia et des droits CFC
Simulation pour un contrôle avant validation définitive. Gestion des provisions pour retours, des avances et des droits négatifs. Gestion des droits dérivés : Edition, Presse, Merchandising, Audiovisuel, …etc. Edition des états de contrôle. Génération de fichier Excel contenant la totalité des informations relatives aux droits de la période.
Administration
- Gestion des mots de passe, des bases de données.
- Gestion des chemins des répertoires dans lesquels sont récupérés, stockés ou copié les différents fichiers.
- Gestion des habilitations.
Les éditions
- Liste des auteurs, des articles et des contrats.
- Editions comptables : Grand Livre, Journaux, Balance.
- Proposition de règlement et échéancier.
- Etats sociaux et fiscaux. Agessa Précompte, Retenues a la Source, T.V.A. collectée et récupérée, D.A.D.S.
- Impression des Relevés Auteurs et étiquettes